Détails du dispositif
Patrimoine - Signalétique régionale du patrimoine
Référence PAT-SIGN
Domaine : Culture
Type de Bénéficiaire Organisme public Organisme privé Personne physique
Dates de la campagne : Du 04/03/2019 au -
Budget global : -

objet

 

Apporter une information permanente de qualité et homogène sur le patrimoine régional

Subvention en nature : vous n'avez pas besoin de fournir une attestation d'assujetissement à la TVA. Merci de déposer à la place un document vierge.

Date limite de dépôt des dossiers  : 1er avril  de l'année du projet


Contact

patrimoineculturel@bourgognefranchecomte.fr