Détails du dispositif
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Accompagner les porteurs de projets publics et privés vers une économie circulaire pour réduire les consommations de matières premières et la production des déchets
vous êtes
Les candidats peuvent déposer leurs projets au fil de l’eau, tout au long de l’année. La procédure de candidature comprend 3 phases
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Période |
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Phase 1 : Dépôt d’une fiche de synthèse descriptive du projet (sur demande) |
Au fil de l’eau |
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Fiche de synthèse descriptive du projet à demander et transmettre aux adresses suivantes : Pour l’ADEME : accelerateur-a-projets-ec-bfc@ademe.fr Pour la Région : economie.circulaire@bourgognefranchecomte.fr
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Phase 2 : Rencontre du porteur de projet avec instructeurs ADEME et Région |
L’ADEME et la Région prendront contact avec le porteur de projet pour lui proposer un créneau d’audition. Pour le bon déroulement de ces rencontres, les jours et heures de rendez-vous proposés ne pourront pas être décalés |
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Phase 3 : Dépôt du dossier définitif de candidature
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Au fil de l’eau |
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Les modalités de dépôt de demande de subvention seront précisées au porteur de projet par courriel après les rencontres
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Tout dossier, qui ne respectera pas les formats préconisés ou qui ne sera pas complet, sera considéré inéligible.
